Syndicat d'adduction d'eau de Varois et Chaignot
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252108014
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/02/1952
Date d'effet
01/02/1952
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Orgeux
21410 Orgeux
Commune du siège
Orgeux
Population
2 602Population totale regroupée en vigueur
185,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BILLET Jean-Marie | Président | Varois-et-Chaignot |
| M. | BILLET Olivier | Vice-président | Orgeux |
| M. | SALIN Christophe | Autre délégué | Orgeux |
| M. | JOBARD Pierre | Autre délégué | Varois-et-Chaignot |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
21 | 999013436 | Syndicat Mixte de la Boucle des Maillys | SMO | 126 935 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
Fusion des groupements: 200047686, 252108014.
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification des statuts