Syndicat d'aménagement et d'exploitation du lac de Chour
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252108253
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/02/1980
Date d'effet
18/02/1980
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Franxault
21170 Franxault
Commune du siège
Franxault
Population
1 010Population totale regroupée en vigueur
28,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BECQUART Alain | Président | Pagny-le-Château |
| M. | DEFAUT Olivier | Vice président | Franxault |
Compétences
Développement touristique
- Gestion des équipements touristiques
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Modification des statuts