Syndicat d'aménagement et d'exploitation du lac de Chour
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252108253
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/02/1980
Date d'effet
18/02/1980
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Franxault
21170 Franxault
Commune du siège
Franxault
Population
996Population totale regroupée en vigueur
27,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BECQUART Alain | Président | Pagny-le-Château |
| M. | DEFAUT Olivier | Vice-président | Franxault |
Compétences
Développement touristique
- Gestion des équipements touristiques
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Modification des statuts