Syndicat pour l'animation de la région d'Epoisses

MIS À JOUR LE 09/01/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
252108873
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/12/1997
Date d'effet
19/12/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
7 Rue de la Gare
21460 Epoisses
Commune du siège
Époisses

Population

2 445Population totale regroupée en vigueur
21,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21047212100473Bard-lès-Époisses173

21

21198212101984Corrombles1250

21

21199212101992Corsaint1131

21

21203212102032Courcelles-Frémoy1149

21

21247212102479Époisses4723

21

21282212102826Forléans1114

21

21324212103246Jeux-lès-Bard154

21

21426212104269Montberthault1229

21

21640212106405Torcy-et-Pouligny1206

21

21642212106421Toutry3407

21

21681212106819Vieux-Château1109

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.VIRELY Jean-Marie

Président

Époisses
MmeSIVRY Edwige

Vice-président

Courcelles-Frémoy
MmeMAUGEY Annie

Vice-président

Forléans

Compétences

3

Sanitaire et social

  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 19/12/1997

Création d'un groupement

Le 27/07/2021

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant