SIVOS des Tasselots

MIS À JOUR LE 13/05/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252108923
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/12/1998
Date d'effet
31/12/1998
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Saint-Seine-l'Abbaye
21440 Saint-Seine-l'Abbaye
Commune du siège
Saint-Seine-l'Abbaye

Population

1 680Population totale regroupée en vigueur
12,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

9

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21085212100853Bligny-le-Sec2151

21

21136212101364Champagny227

21

21142212101422Chanceaux2208

21

21477212104772Panges282

21

21561212105613Saint-Martin-du-Mont2465

21

21573212105738Saint-Seine-l'Abbaye2366

21

21646212106462Trouhaut2133

21

21659212106595Vaux-Saules2181

21

21705212107056Villotte-Saint-Seine267

Délégués

18

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOLOT Emmanuel

Président

Bligny-le-Sec
M.TORTOCHAUX Bertrand

Vice président

Saint-Martin-du-Mont
MmeDOLIDZE Bénédicte

Autre délégué

Bligny-le-Sec
MmePACOT Odile

Autre délégué

Panges
M.DEQUESNE Christophe

Autre délégué

Panges
M.CORDIER Fabien

Autre délégué

Saint-Seine-l'Abbaye
MmeMALGRAS Aurélie

Autre délégué

Saint-Seine-l'Abbaye
MmeBARTHOD BERGEZ Magali

Autre délégué

Chanceaux
MmeESTIVALET Sabrina

Autre délégué

Chanceaux
M.OLAGNOL Guillaume

Autre délégué

Saint-Martin-du-Mont
M.FILLON Sylvain

Autre délégué

Champagny
M.MALGRAS Olivier

Autre délégué

Champagny
MmeGUYOT Delphine

Autre délégué

Trouhaut
MmeMAIRET Josiane

Autre délégué

Trouhaut
MmeCOUGY Brigitte

Autre délégué

Villotte-Saint-Seine
M.GARNIER Jean-François

Autre délégué

Villotte-Saint-Seine
M.SCHNEIDER Thomas

Autre délégué

Vaux-Saules
M.BACZKOWSKI Nicolas

Autre délégué

Vaux-Saules

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 31/12/1998

Création d'un groupement

Le 30/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant