SIVOS de l'Ignon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252108980
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
12/01/2000
Date d'effet
12/01/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place de l'Église
Mairie de Saint-Seine-l'Abbaye
21440 Saint-Seine-l'Abbaye
Commune du siège
Saint-Seine-l'Abbaye
Population
921Population totale regroupée en vigueur
6,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COLSON Benigne | Président | Frénois |
| Mme | MONOT Olivia | Vice président | Lamargelle |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification des statuts
Retrait de Chanceaux