SIVOS de Bligny-sur-Ouche

MIS À JOUR LE 06/10/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
252109038
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/07/2000
Date d'effet
19/07/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Bligny-sur-Ouche
21360 Bligny-sur-Ouche
Commune du siège
Bligny-sur-Ouche

Population

2 212Population totale regroupée en vigueur
14,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

15

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21030212100309Aubaine290

21

21036212100366Auxant286

21

21065212100655Bessey-en-Chaume2123

21

21066212100663Bessey-la-Cour257

21

21087212100879Bligny-sur-Ouche2827

21

21155212101554Chaudenay-la-Ville238

21

21221212102214Cussy-la-Colonne248

21

21243212102438Écutigny281

21

21360212103600Lusigny-sur-Ouche2119

21

21427212104277Montceau-et-Écharnant2186

21

21476212104764Painblanc2174

21

21588212105886Saussey273

21

21634212106348Thorey-sur-Ouche2141

21

21660212106603Veilly257

21

21677212106777Vic-des-Prés2112

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeFAVELIER Marie-Odile

Président

Bligny-sur-Ouche
MmeLANCIEN Marie-Christine

Vice président

Cussy-la-Colonne
M.GAGNEPAIN Gérard

Vice président

Vic-des-Prés

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 19/07/2000

Création d'un groupement

Le 14/12/2018

Modification des statuts

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Le 27/10/2005

Modification des statuts

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Le 12/08/2004

Modification des statuts

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Le 01/03/2003

Modification des statuts

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