SIVOS du Levant
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252109095
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/12/2000
Date d'effet
18/12/2000
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue de Dijon
Mairie de Marsannay-le-Bois
21380 Marsannay-le-Bois
Commune du siège
Marsannay-le-Bois
Téléphone
03 80 35 77 94
Adresse électronique
mairiemarsannaylebois@wanadoo.fr
Population
1 365Population totale regroupée en vigueur
37,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BANET Christine | Président | Marsannay-le-Bois |
| Mme | FERRAND Rachel | Vice président | Chaignay |
| M. | DI PIPPA Julien | Autre délégué | Marsannay-le-Bois |
| M. | MONOT Christophe | Autre délégué | Marsannay-le-Bois |
| M. | BIANCONE Gilles | Autre délégué | Chaignay |
| Mme | LATOUCHE Perrine | Autre délégué | Chaignay |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification des statuts