SIVOS de la vallée de l'Oze
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252109129
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
23/05/2001
Date d'effet
23/05/2001
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Blaisy-Bas
21540 Blaisy-Bas
Commune du siège
Blaisy-Bas
Téléphone
03 80 33 21 04
Population
990Population totale regroupée en vigueur
29,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BONNARD Béatrice | Président | Blaisy-Bas |
| M. | PENQUER Mathieu | Vice président | Blaisy-Haut |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification des statuts
Modification des statuts