SM musique en Auxois Morvan
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
252109152
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Montbard
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/01/2002
Date d'effet
08/01/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Semur-en-Auxois
21140 Semur-en-Auxois
Commune du siège
Semur-en-Auxois
Population
21 299Population totale regroupée en vigueur
26,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
21 | 200071017 | CC des Terres d'Auxois | 10 | 16 146 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | EAP-DUPIN Martine | Président | CC des Terres d'Auxois |
| Mme | OVERNEY Marie-Claude | Vice président | Saulieu |
| M. | ROBE Jean-Yves | Vice président | Venarey-les-Laumes |
| Mme | SADON Catherine | Vice président | CC des Terres d'Auxois |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités culturelles ou socioculturelles
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Adhésion CC Terres Auxois ensemble territoire
Substitution CC Terre d'Auxois en lieu et place CC Butte de Thil (suite fusion)
Détail des compétences exercées et modifications de certaines dispositions budgétaires et fiscales
Adhésion de la CC Butte de Thil