SIVOS de Corberon, Corgengoux, Marigny
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252109186
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/06/2002
Date d'effet
18/06/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Corgengoux
21250 Corgengoux
Commune du siège
Corgengoux
Population
1 042Population totale regroupée en vigueur
30,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BROUANT Pierre | Président | Corgengoux |
| M. | VALLET Jean-Christophe | Vice président | Corberon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts
Modification des statuts