SIVOS des quatre villages
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252109244
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
15/11/2002
Date d'effet
15/11/2002
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Rue de Véronnes
Mairie de Chazeuil
21260 Chazeuil
Commune du siège
Chazeuil
Population
1 079Population totale regroupée en vigueur
17,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GIRARD Stéphanie | Président | Chazeuil |
| Mme | BAUDEMENT Hélène | Vice président | Véronnes |
| M. | TURRINA David | Vice président | Orville |
| Mme | SIROT Aurélie | Membre du bureau | Sacquenay |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification des statuts