SIVOS de l'Ouche

MIS À JOUR LE 06/10/2021

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
252109392
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/04/2004
Date d'effet
20/04/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Veuvey-sur-Ouche
21673 Veuvey-sur-Ouche
Commune du siège
Veuvey-sur-Ouche

Population

910Population totale regroupée en vigueur
12Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21014212100143Antheuil262

21

21091212100911Bouhey250

21

21156212101562Chaudenay-le-Château248

21

21184212101844Colombier267

21

21214212102149Crugey2168

21

21120212101208La Bussière-sur-Ouche2190

21

21553212105530Saint-Jean-de-Bœuf2107

21

21673212106736Veuvey-sur-Ouche2218

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

21

200039055CC Ouche et Montagne2107

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBAZEROLLE Anne-Marie

Président

Veuvey-sur-Ouche
MmeBONIFACE Estelle

Vice président

La Bussière-sur-Ouche
M.ROYER Yannick

Vice président

Chaudenay-le-Château

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
    • Transfert partiel

      CC Ouche et Montagne

      Saint-Jean-de-Bœuf

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 20/04/2004

Création d'un groupement

Le 03/10/2016

Le 03/10/2016

AP portant adhésion de Chaudenay le Chateau

Le 04/05/2004