SIVOS de Charrey - Esbarres - Magny
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252109418
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/06/2004
Date d'effet
22/06/2004
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Pôle scolaire
21170 Esbarres
Commune du siège
Esbarres
Population
1 257Population totale regroupée en vigueur
44,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | JACQUET Patrick | Président | Esbarres |
| M. | HIEZ David | Vice président | Magny-lès-Aubigny |
| M. | DOISNEAU Sylvain | Vice président | Charrey-sur-Saône |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification appellation
Modification des statuts
Modification des statuts