SIVOS Eugène Spuller

MIS À JOUR LE 07/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252109426
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Dijon
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/08/2004
Date d'effet
06/08/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue Ferdinand Mercuzot
Pôle scolaire
21540 Sombernon
Commune du siège
Sombernon

Population

2 260Population totale regroupée en vigueur
25,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

12

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21033212100333Aubigny-lès-Sombernon1172

21

21121212101216Bussy-la-Pesle176

21

21234212102347Drée166

21

21238212102388Échannay1137

21

21310212103105Grosbois-en-Montagne1111

21

21406212104061Mesmont1257

21

21439212104392Montoillot195

21

21539212105399Saint-Anthot163

21

21552212105522Saint-Hélier138

21

21611212106116Sombernon31 004

21

21669212106694Verrey-sous-Drée196

21

21679212106793Vieilmoulin1145

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.ROIGNOT Michel

Président

Sombernon
M.HUMBLOT Cédric

Autre délégué

Montoillot
M.DUPONT Nicolas

Autre délégué

Drée
MmeBAUDOT Alexandra

Autre délégué

Aubigny-lès-Sombernon
MmeBENOIST Amélie

Autre délégué

Bussy-la-Pesle
MmeGAMAIN Marie

Autre délégué

Échannay
MmeVANNIER Gaëlle

Autre délégué

Grosbois-en-Montagne
MmeLAMBERT Annabelle

Autre délégué

Saint-Hélier
MmeLAMY Sylvie

Autre délégué

Sombernon
MmeEDOUARD Christine

Autre délégué

Sombernon
MmeBERTHELON Aurélie

Autre délégué

Verrey-sous-Drée
MmeCOLLARDOT Aline

Autre délégué

Vieilmoulin
M.PILIPPE Yannick

Autre délégué

Mesmont
M.GUIZARD Fabien

Autre délégué

Saint-Anthot

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 06/08/2004

Création d'un groupement

Le 07/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 07/07/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant