SM d'aménagement du stade du Roudourou

MIS À JOUR LE 03/06/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
252203609
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Guingamp
Département
Côtes-d'Armor (22)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/12/2003
Date d'effet
11/12/2003
Durée de vie
30 ans

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place du Champ au Roy
Hôtel de Ville
22200 Guingamp
Commune du siège
Guingamp
Téléphone
02 96 40 64 40
Adresse électronique
mairie@ville-guingamp.com

Population

76 229Population totale regroupée en vigueur
68,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

22

22070212200703Guingamp57 689

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

22

200067981CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat576 229

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

22

222200016Département des Côtes-d'Armor3

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GOUYETTE Ludovic

Président

Département des Côtes-d'Armor
M.LE GOFF Philippe

Vice président

Guingamp
M.LE GAOUYAT Samuel

Vice président

CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 11/12/2003

Création d'un groupement

Le 11/12/2023

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 24/11/2021

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 05/04/2017

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 17/11/2016

Adhésion d'une collectivité à un EPCI