SM d'aménagement du bassin de la Voueize
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | ROBY Catherine | Président | CC Creuse Confluence |
| M. | JOUANNETON Mickaël | Vice président | CC Creuse Confluence |
| M. | CONCHON Jean-Claude | Vice président | CC Marche et Combraille en Aquitaine |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC Creuse Grand Sud
Saint-Maixant
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Bosroger - Champagnat - Chénérailles - Issoudun-Létrieix - La Chaussade - Le Chauchet - Peyrat-la-Nonière - Puy-Malsignat - Saint-Chabrais - Saint-Dizier-la-Tour - Saint-Domet - Saint-Médard-la-Rochette - Saint-Pardoux-les-Cards
CC Creuse Confluence
Auge - Bord-Saint-Georges - Budelière - Chambon-sur-Voueize - Cressat - Domeyrot - Gouzon - La Celle-sous-Gouzon - Lavaufranche - Lussat - Lépaud - Nouhant - Parsac - Pierrefitte - Saint-Julien-le-Châtel - Saint-Loup - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Tardes - Toulx-Sainte-Croix - Trois-Fonds - Verneiges - Viersat
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC Creuse Grand Sud
Saint-Maixant
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Bosroger - Champagnat - Chénérailles - Issoudun-Létrieix - La Chaussade - Le Chauchet - Peyrat-la-Nonière - Puy-Malsignat - Saint-Chabrais - Saint-Dizier-la-Tour - Saint-Domet - Saint-Médard-la-Rochette - Saint-Pardoux-les-Cards
CC Creuse Confluence
Auge - Bord-Saint-Georges - Budelière - Chambon-sur-Voueize - Cressat - Domeyrot - Gouzon - La Celle-sous-Gouzon - Lavaufranche - Lussat - Lépaud - Nouhant - Parsac - Pierrefitte - Saint-Julien-le-Châtel - Saint-Loup - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Tardes - Toulx-Sainte-Croix - Trois-Fonds - Verneiges - Viersat
- GEMAPI : Défense contre les inondations et contre la mer (L. 211-7 5° du code de l'environnement)
CC Creuse Grand Sud
Saint-Maixant
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Bosroger - Champagnat - Chénérailles - Issoudun-Létrieix - La Chaussade - Le Chauchet - Peyrat-la-Nonière - Puy-Malsignat - Saint-Chabrais - Saint-Dizier-la-Tour - Saint-Domet - Saint-Médard-la-Rochette - Saint-Pardoux-les-Cards
CC Creuse Confluence
Auge - Bord-Saint-Georges - Budelière - Chambon-sur-Voueize - Cressat - Domeyrot - Gouzon - La Celle-sous-Gouzon - Lavaufranche - Lussat - Lépaud - Nouhant - Parsac - Pierrefitte - Saint-Julien-le-Châtel - Saint-Loup - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Tardes - Toulx-Sainte-Croix - Trois-Fonds - Verneiges - Viersat
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
CC Creuse Grand Sud
Saint-Maixant
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Bosroger - Champagnat - Châtelard - Chénérailles - Issoudun-Létrieix - Le Chauchet - Peyrat-la-Nonière - Puy-Malsignat - Saint-Chabrais - Saint-Dizier-la-Tour - Saint-Domet - Saint-Médard-la-Rochette - Saint-Pardoux-les-Cards
CC Creuse Confluence
Auge - Bord-Saint-Georges - Budelière - Chambon-sur-Voueize - Cressat - Domeyrot - Gouzon - La Celle-sous-Gouzon - Lavaufranche - Lussat - Lépaud - Nouhant - Parsac - Pierrefitte - Saint-Julien-le-Châtel - Saint-Loup - Saint-Silvain-sous-Toulx - Soumans - Tardes - Toulx-Sainte-Croix - Trois-Fonds - Verneiges - Viersat