SIVOS de la vallée du Céou
MIS À JOUR LE 20/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU

Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN

252460258

Mode de répartition des sièges

Même nombre de sièges

Arrondissement

Sarlat-la-Canéda

Département

Dordogne (24)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création

22/12/1999

Date d'effet

22/12/1999

Durée de vie

illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège

Tournepique

24250 Castelnaud-la-Chapelle

Commune du siège

Castelnaud-la-Chapelle

Téléphone

05 53 28 65 40

Population

1 403Population totale regroupée en vigueur

27,5Densité démographique (hab/km²)

Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes
3

Communes adhérentes
Dép.	N°INSEE	N°SIREN	Commune adhérente	Nombre de délégués	Population
24	24086	212400865	Castelnaud-la-Chapelle	2	458
24	24150	212401509	Daglan	2	564
24	24395	212403950	Saint-Cybranet	2	381

Délégués
1

Délégués
Civilité	NOM(S) Prénom(s)	Fonction	Membre représenté
M.	BOUSQUET Philippe	Président	Daglan

Compétences
1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements
3

Le 22/12/1999

Création d'un groupement

Le 09/07/2012

Rectification des coordonnées du siège

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