SIVOS de l'Auvézère

MIS À JOUR LE 12/02/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252460464
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Périgueux
Département
Dordogne (24)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/01/2004
Date d'effet
27/01/2004
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie déléguée de Blis-et-Born
Le Bourg
24330 Bassillac et Auberoche
Commune du siège
Bassillac et Auberoche
Téléphone
05 53 05 33 62

Population

5 938Population totale regroupée en vigueur
36,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

24

24026200065159Bassillac et Auberoche44 448

24

24066212400667Brouchaud2221

24

24147200065316Cubjac-Auvézère-Val d'Ans41 127

24

24284212402846Montagnac-d'Auberoche2142

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BEYLOT Michel

Président

Bassillac et Auberoche

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 12/07/2019

Modification des statuts - conditions de contributions des communes membres