SI scolaire de Byans - Villars -Les Abbans
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252500038
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/08/1981
Date d'effet
31/08/1981
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25320 Byans-sur-le-Doubs
Commune du siège
Byans-sur-Doubs
Téléphone
03 81 63 61 66
Population
1 453Population totale regroupée en vigueur
66Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | PAINEAU Didier | Président | Byans-sur-Doubs |
| Mme | LUCCISANO Sylvie | Vice président | Byans-sur-Doubs |
| M. | RAVEANE Hervé | Vice président | Abbans-Dessous |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des coordonnées administratives
Ajouter - retirer - modifier un délégué