SIVOM du Vallon
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
252500087
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/12/1980
Date d'effet
13/02/2009
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
20 Rue des Fontaines
Mairie de Mésandans
25680 Mésandans
Commune du siège
Mésandans
Téléphone
03 81 84 15 84
Adresse électronique
karine.sw@cc2vv.fr
Population
774Population totale regroupée en vigueur
23,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CUENOT Joseph | Président | Mésandans |
| M. | BELLET Baptiste | Vice président | Huanne-Montmartin |
| M. | CHATRAS Nicolas | Membre du bureau | Mésandans |
| M. | BESANCON Julien | Membre du bureau | Huanne-Montmartin |
| Mme | BOUVARD Géraldine | Membre du bureau | Trouvans |
| M. | GOUX Sébastien | Membre du bureau | Trouvans |
| Mme | CARLIER Lucie | Membre du bureau | Romain |
| M. | CANGINA Philippe | Membre du bureau | Romain |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Arrêté préfectoral portant modification des statuts : modification de la périodicité des appels à contribution
Extension des compétences (gestion des bâtiments scolaires)