SI pour le RP des communes de Busy et Vorges-les-Pins
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252500186
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
05/09/1983
Date d'effet
05/09/1983
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
16 Grande Rue
Mairie
25320 Vorges-les-Pins
Commune du siège
Vorges-les-Pins
Téléphone
03 81 57 30 28
Adresse électronique
ecoleprimaire.vorgeslespins@wanadoo.fr
Population
1 258Population totale regroupée en vigueur
139,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GORCE Romain | Président | Busy |
| Mme | COTE Chantal | Vice président | Busy |
| M. | RODRIGUES Pierre-Claude | Membre du bureau | Vorges-les-Pins |
| Mme | DERAY Chantal | Membre du bureau | Vorges-les-Pins |
| M. | KODJO Nicolas | Membre du bureau | Vorges-les-Pins |
| Mme | PIOT Emilie | Membre du bureau | Busy |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP modification des statuts