SI de gestion forestière des Grands Bugnoz

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252500673
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
06/01/1986
Date d'effet
06/01/1986
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Place de la Mairie
Mairie d'Emagny
25170 Emagny
Commune du siège
Émagny
Téléphone
03 81 55 02 05
Adresse électronique
mairie.emagny@wanadoo.fr

Population

1 847Population totale regroupée en vigueur
59,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25217212502173Émagny2628

25

25383212503833Moncley2300

70

70410217004100Pin2739

70

70578217005784Vregille2180

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeBEAUFILS Thérèse

Président

Émagny
MmeCARRY Christine

Vice président

Vregille
M.GUILLOCHON David

Vice président

Pin
M.MAUPAS Alain

Vice président

Moncley

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 06/01/1986

Création d'un groupement

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