SI scolaire d'Aubonne, Ouhans, Renédale, Saint-Gorgon
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252500764
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/07/1987
Date d'effet
27/07/1987
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue de la Mairie
Mairie
25520 Aubonne
Commune du siège
Aubonne
Téléphone
03 81 69 94 74
Population
981Population totale regroupée en vigueur
23,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | HERGOTT Michel | Président | Ouhans |
| M. | FEUVRIER Samuel | Vice président | Renédale |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant
Modification des coordonnées administratives
Ajouter - retirer - modifier un délégué