SM de l'aérodrome de Besançon - La Vèze

MIS À JOUR LE 23/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
252500772
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/07/1987
Date d'effet
07/07/1987
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue Gabriel Plançon
La City
25000 Besançon
Commune du siège
Besançon
Téléphone
03 81 65 03 68
Adresse électronique
afis@smablv.fr

Population

203 293Population totale regroupée en vigueur
384,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500361CU Grand Besançon Métropole3203 293

Autres personnes morales de droit public

2

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

21

200053726Région Bourgogne-Franche-Comté3

25

222500019Département du Doubs2

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MICHAUD Jean-Paul

Président

CU Grand Besançon Métropole
M.VUILLEMIN Benoît

Vice président

CU Grand Besançon Métropole
M.FAGAUT Ludovic

Vice président

Département du Doubs
M.NEUGNOT Michel

Vice président

Région Bourgogne-Franche-Comté
MmeZEHAF Marie

Autre délégué

CU Grand Besançon Métropole
MmeMAILLARD Valérie

Autre délégué

Département du Doubs
MmeHAKKAR-BOYER Nabia

Autre délégué

Région Bourgogne-Franche-Comté
M.AYACHE Patrick

Autre délégué

Région Bourgogne-Franche-Comté

Compétences

1

Transports et voirie

  • Exploitation d'aérodrome dont organisation de services aériens de transport public (L. 6321-2 du code des transports)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 07/07/1987

Création d'un groupement

Le 16/03/2020

AP modif statuts : gouvernance et mode de financement après retrait de la CCI du Doubs

Le 17/12/2019

Déc SGAR BFC retrait CCI du Doubs de 5 syndicats mixtes

Le 14/11/2018

Intégration RGBFC et mise à jour des statuts en conséquence