Syndicat de la Grande Paroisse

MIS À JOUR LE 18/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252500798
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
31/08/1987
Date d'effet
31/08/1987
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Grande Rue
Mairie
25640 Le Puy
Commune du siège
Saint-Hilaire
Téléphone
03 81 63 20 78
Adresse électronique
mairie.lepuy25@laposte.net

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
1 Mairie de Saint-Hilaire Place de la Mairie
25640 Saint-Hilaire

Population

1 322Population totale regroupée en vigueur
45,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25088212500888Breconchaux293

25

25215212502157L'Écouvotte298

25

25474212504740Le Puy2108

25

25439212504393Ougney-Douvot2256

25

25518212505184Saint-Hilaire2163

25

25579212505796Val-de-Roulans2200

25

25599212505994Vennans2257

25

25624212506240Villers-Grélot2147

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DEBOUCHE Michel

Président

Le Puy
M.CORNEVAUX Jean-Pierre

Vice président

Saint-Hilaire

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2