SI à vocation archéologique de Mandeure et Mathay

MIS À JOUR LE 23/07/2020

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252500814
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/03/1988
Date d'effet
23/03/1988
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
25350 Mandeure
Commune du siège
Mandeure
Téléphone
03 81 36 28 80

Population

6 992Population totale regroupée en vigueur
241,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25367212503676Mandeure24 814

25

25370212503700Mathay22 178

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.HOCQUET Jean-Pierre

Président

Mandeure
M.GRANDJON Daniel

Vice président

Mathay

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 23/03/1988

Création d'un groupement

Le 23/07/2020

Election du président et d'un vice-président suite au renouvellement général des conseils municipaux de 2020.

Le 02/09/2014

Modification des coordonnées administratives

Le 23/03/1988

Création de l'EPCI