SI ''Education 2000''
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
252500863
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
25/05/1990
Date d'effet
25/05/1990
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
13 Grande Rue
Mairie
25620 Tarcenay-Foucherans
Commune du siège
Tarcenay-Foucherans
Téléphone
03 81 86 78 88
Adresse électronique
sieducation2000@gmail.com
Population
2 100Population totale regroupée en vigueur
55,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | HENRY Anne | Président | Tarcenay-Foucherans |
| M. | PRETOT Patrice | Vice président | Tarcenay-Foucherans |
| Mme | HANRIOT-COLIN Sabrina | Vice président | Trépot |
Compétences
Sanitaire et social
- Aide sociale
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP modification des statuts
Arrêté préfectoral prenant en compte la commune nouvelle de Tarcenay-Foucherans et modifiant la contribution des communes aux dépenses d'investissement.