SIVU de la Baumette

MIS À JOUR LE 24/09/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252500988
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/04/1994
Date d'effet
20/04/1994
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
12 rue Principale
25550 Issans
Commune du siège
Issans
Téléphone
03 81 92 32 20
Adresse électronique
sivubaumette@orange.fr

Population

1 338Population totale regroupée en vigueur
89,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25210212502108Échenans2167

25

25316212503163Issans2244

25

25322212503221Laire2420

25

25481212504815Raynans2342

25

25521212505218Saint-Julien-lès-Montbéliard2165

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CHENU Gaston

Président

Issans
M.PILEYRE Christian

Vice président

Échenans
M.RAIDRON Pascal

Membre du bureau

Issans
M.DEPOUTOT André-Marie

Membre du bureau

Laire
M.NOEL Jean-Louis

Membre du bureau

Laire
M.RIGOULOT Gilles

Membre du bureau

Raynans
M.GROSLAMBERT Alain

Membre du bureau

Raynans
M.PICQUART Daniel

Membre du bureau

Saint-Julien-lès-Montbéliard
M.GIRARDOT Jacques

Membre du bureau

Saint-Julien-lès-Montbéliard
M.BERTHET Richard

Membre du bureau

Échenans

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 20/04/1994

Création d'un groupement

Le 10/06/2020

Election du Président et du vice-président suite au renouvellement général de 2020

Le 02/09/2014

Modification des coordonnées administratives

Le 02/09/2014

Modification de la raison sociale et du sigle