SM du SCOT de l'Agglomération Bisontine

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
252501317
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/07/1995
Date d'effet
17/07/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue Gabriel Plançon
La City
25000 Besançon
Commune du siège
Besançon
Téléphone
03 81 87 89 29
Adresse électronique
smscot@grandbesancon.fr

Population

218 172Population totale regroupée en vigueur
262,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500361CU Grand Besançon Métropole48203 293

70

200041887CC du Val Marnaysien814 879

Délégués

17

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MICHAUD Jean-Paul

Président

CU Grand Besançon Métropole
M.LAROPPE Aurélien

Vice président

CU Grand Besançon Métropole
M.GUYEN Yves

Vice président

CU Grand Besançon Métropole
M.BALLOT Vincent

Vice président

CC du Val Marnaysien
M.JARAMAGO Eloy

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
MmeMULOT Laurence

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
MmeBARTHELET Catherine

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
MmeBERNARD Lucie

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.BODIN Nicolas

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
MmeGAGLIOLO Laurine

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.JASSEY Michel

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.ROUTHIER Pascal

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.TAILLARD Fabrice

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.VUILLEMIN Benoît

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
MmeZEHAF Marie

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.AUBRY Didier

Membre du bureau

CC du Val Marnaysien
M.MALESIEUX Thierry

Membre du bureau

CC du Val Marnaysien

Compétences

2

Aménagement de l'espace communautaire ou métropolitain

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) (Art. L. 143-16 code de l'urbanisme)
  • Schéma de secteur (Art. L. 173-1 du code de l'urbanisme)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 17/07/1995

Création d'un groupement