Syndicat de télévision de La Cluse-et-Mijoux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252501572
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/07/1967
Date d'effet
24/07/1967
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25300 La Cluse-et-Mijoux
Commune du siège
La Cluse-et-Mijoux
Téléphone
03 81 69 41 12
Population
1 826Population totale regroupée en vigueur
57,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LOUVRIER Yves | Président | La Cluse-et-Mijoux |
| M. | LINTANF Patrick | Vice président | Verrières-de-Joux |
| Mme | FLUCHOT Marie | Autre délégué | La Cluse-et-Mijoux |
| M. | LOUVRIER Marc | Autre délégué | Verrières-de-Joux |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification composition du conseil syndical
Modification des coordonnées administratives
Ajouter - retirer - modifier un délégué
Création de l'EPCI