SI pour l'école de Cuse-et-Adrisans
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252501846
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/12/1973
Date d'effet
11/12/1973
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue Jean-Baptiste Patard
Mairie de Cuse-et-Ardrisans
25680 Cuse-et-Adrisans
Commune du siège
Cuse-et-Adrisans
Téléphone
03 81 86 09 36
Adresse électronique
marie.sandoz@cc2vv.fr
Population
724Population totale regroupée en vigueur
31,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | MAURIVARD Virgnie | Président | Cuse-et-Adrisans |
| M. | GRUNEISEN Nicolas | Vice président | Cubry |
| M. | HILLENWECK Jean-Pierre | Membre du bureau | Cuse-et-Adrisans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP modification des statuts
AP portant modification de l'arrêté de création