SI de l'église et du cimetière d'Huanne
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252503107
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/08/1979
Date d'effet
30/08/1979
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Lieu-dit Village de Montmartin
25680 Huanne-Montmartin
Commune du siège
Huanne-Montmartin
Téléphone
03 81 86 92 90
Adresse électronique
mairiehuannemontmartin@gmail.com
Population
593Population totale regroupée en vigueur
28,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BOUVERET André | Président | Huanne-Montmartin |
| M. | GOUVERNE Philippe | Vice-président | Huanne-Montmartin |
Compétences
Services funéraires
- Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires