SI de l'église et du cimetière d'Huanne

MIS À JOUR LE 28/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252503107
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/08/1979
Date d'effet
30/08/1979
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Lieu-dit Village de Montmartin
25680 Huanne-Montmartin
Commune du siège
Huanne-Montmartin
Téléphone
03 81 86 92 90
Adresse électronique
mairiehuannemontmartin@gmail.com

Population

607Population totale regroupée en vigueur
28,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25279212502793Gouhelans2118

25

25310212503106Huanne-Montmartin2106

25

25377212503775Mésandans2239

25

25472212504724Puessans236

25

25572212505721Trouvans5108

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BOUVERET André

Président

Huanne-Montmartin
M.GOUVERNE Philippe

Vice président

Huanne-Montmartin
M.MERME Philippe

Membre du bureau

Gouhelans
MmeFRICHET Michèle

Membre du bureau

Gouhelans
MmeGIRARDOT Michelle

Membre du bureau

Mésandans
MmePILLARD Christelle

Membre du bureau

Mésandans
MmePIERSON Christiane

Membre du bureau

Puessans
MmeSANDOZ Aline

Membre du bureau

Puessans
M.COQUARD Philippe

Membre du bureau

Trouvans
M.JEANNEY Jean-Philippe

Membre du bureau

Trouvans

Compétences

1

Services funéraires

  • Création, gestion, extension et translation des cimetières et sites cinéraires

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.