Syndicat de secrétariat de mairie de Vercel

MIS À JOUR LE 07/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252507058
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/09/1965
Date d'effet
30/09/1965
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
25530 Vercel
Commune du siège
Vercel-Villedieu-le-Camp
Téléphone
03 81 58 31 55

Population

3 643Population totale regroupée en vigueur
28,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

15

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25007212500078Adam-lès-Vercel2106

25

25052212500524Belmont279

25

25089212500896Bremondans2109

25

25141212501415Chaux-lès-Passavant2126

25

25175212501753Courtetain-et-Salans294

25

25218212502181Épenouse2174

25

25231212502314Eysson2125

25

25289212502892Grandfontaine-sur-Creuse278

25

25342212503429Longechaux278

25

25343212503437Longemaison2173

25

25355212503551Magny-Châtelard262

25

25435212504351Orsans2182

25

25447212504476Passonfontaine2339

25

25596212505960Vellerot-lès-Vercel266

25

25601212506018Vercel-Villedieu-le-Camp31 852

Délégués

31

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeFLEURIE Léonie

Président

Vercel-Villedieu-le-Camp
M.BOUCHARD Benoît

Vice-président

Passonfontaine
M.FAIVRE Jérôme

Autre délégué

Passonfontaine
MmeDUPIN Sylvie

Autre délégué

Eysson
M.BOUHELIER Patrice

Autre délégué

Eysson
MmePATARD Sylvette

Autre délégué

Bremondans
MmeBERNARD Laurence

Autre délégué

Bremondans
MmeHUGUENOTTE Julie

Autre délégué

Vellerot-lès-Vercel
M.PARIS Olivier

Autre délégué

Vellerot-lès-Vercel
M.POURCELOT Bruno

Autre délégué

Longechaux
MmeMAIRE Gaëlle

Autre délégué

Longechaux
M.BRISEBARD Claude

Autre délégué

Longemaison
MmeROBERT Sylvie

Autre délégué

Longemaison
M.GRUNER Maxime

Autre délégué

Magny-Châtelard
MmeCUCHE Laura

Autre délégué

Magny-Châtelard
M.BRISEBARD Philippe

Autre délégué

Orsans
MmeGUINCHARD Agnès

Autre délégué

Orsans
M.VERMOT-DESROCHES Christian

Autre délégué

Vercel-Villedieu-le-Camp
M.CHAUVET Jean

Autre délégué

Vercel-Villedieu-le-Camp
M.VERDOT BOURDON Thierry

Autre délégué

Adam-lès-Vercel
MmeMOUREY Sophie

Autre délégué

Adam-lès-Vercel
MmeBROSSARD Elisabeth

Autre délégué

Belmont
M.DURET Julien

Autre délégué

Belmont
M.JACQUIN Gérard

Autre délégué

Chaux-lès-Passavant
M.TOURNOUX Dominique

Autre délégué

Chaux-lès-Passavant
M.VUILLEMIN Samuel

Autre délégué

Courtetain-et-Salans
MmeMEIGNIER Ève-Claire

Autre délégué

Courtetain-et-Salans
M.HUMBERT Thierry

Autre délégué

Épenouse
M.GEHANT Jean-Claude

Autre délégué

Épenouse
MmeBALANDRET Émeline

Autre délégué

Grandfontaine-sur-Creuse
M.CATTIN Alexis

Autre délégué

Grandfontaine-sur-Creuse

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 30/09/1965

Création d'un groupement

Le 26/02/2024

Le 08/01/2021

Adhésion de la commune de Grandfontaine sur Creuse au Syndicat de Secrétariat de Vercel

Le 30/09/2020

Adhésion de la commune de Vellerot les Vercel au syndicat de secrétariat de Vercel