SI pour les écoles de Rougemont (SIPER)

MIS À JOUR LE 17/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Sigle
SIPER
Numéro SIREN
252507298
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
03/09/1992
Date d'effet
03/09/1992
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Place du Marché
Mairie de Rougemont
25680 Rougemont
Commune du siège
Rougemont
Téléphone
03 81 96 90 06
Adresse électronique
mairierougemont@wanadoo.fr

Population

1 753Population totale regroupée en vigueur
29,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25038212500383Avilley1154

25

25072212500722Bonnal120

25

25247212502470Fontenelle-Montby184

25

25279212502793Gouhelans1118

25

25384212503841Mondon183

25

25385212503858Montagney-Servigney1126

25

25408212504088Montussaint154

25

25505212505051Rougemont91 036

25

25556212505564Tallans149

25

25570212505705Tressandans129

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.SALVI Thierry

Président

Rougemont
M.CORNET Charles-Henri

Vice président

Mondon

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2