Syndicat scolaire de la Lanterne
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252507330
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
18/11/1992
Date d'effet
18/11/1992
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Rue des Fontaines
Mairie
25115 Pouilley-les-Vignes
Commune du siège
Pouilley-les-Vignes
Téléphone
03 81 55 40 31
Population
3 026Population totale regroupée en vigueur
159,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | SCHWOB William | Président | Pouilley-les-Vignes |
| M. | BAILLY Jean-Luc | Vice président | Champagney |
| Mme | PROD HOMME Edith | Vice président | Champvans-les-Moulins |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Adhésion Mazerolles le Salin et modifications statutaires
AP modification des statuts