SI des écoles de La Chaux - Gilley - Bugny
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252507496
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
10/09/1993
Date d'effet
10/09/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
10 Rue du Docteur Girard
Mairie
25650 La Chaux de Gilley
Commune du siège
La Chaux
Téléphone
03 81 43 34 64
Population
876Population totale regroupée en vigueur
41,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LAMBERT Stéphane | Président | La Chaux |
| M. | LAITHIER Frédéric | Vice président | Bugny |
| Mme | PRALON Lydia | Autre délégué | La Chaux |
| Mme | BONNEVILLE Gaëlle | Autre délégué | La Chaux |
| Mme | GOUMY Mylène | Autre délégué | Bugny |
| Mme | MARGUET Julie | Autre délégué | Bugny |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Rectification des coordonnées du siège
Arrêté modificatif des statuts : ajout des compétences "périscolaire" et " accueil sans hébergement"
Modification des membres du conseil syndical
Modification des coordonnées administratives