SIVU pour l'école Pierrefontaine - Villars-lès-Blamont
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252507660
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
02/08/1993
Date d'effet
02/08/1993
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
8 Rue de la Ribe
Mairie
25310 Pierrefontaine-les-Blamont
Commune du siège
Pierrefontaine-lès-Blamont
Téléphone
03 81 35 12 44
Population
965Population totale regroupée en vigueur
64,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GASTON Gilles | Président | Pierrefontaine-lès-Blamont |
| M. | DARBOUX John | Vice président | Villars-lès-Blamont |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président et d'un vice-président suite au renouvellement général de 2020
Mise à jour/correction
Extrension de compétence : bâtiments périscolaires
Modification des coordonnées administratives