SIVU d'aide à la gestion et à l'entretien des stades (SAGES)

MIS À JOUR LE 18/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252507728
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/03/1995
Date d'effet
13/03/1995
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
14 Rue des Fontaines
Mairie
25660 Montfaucon
Commune du siège
Montfaucon
Téléphone
03 81 81 45 71
Adresse électronique
mairie@montfaucon25.fr

Population

4 235Population totale regroupée en vigueur
176,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25267212502678Gennes2694

25

25611212506117La Vèze2503

25

25395212503957Montfaucon21 654

25

25410212504104Morre21 384

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.TOURNOUX Hervé

Président

Montfaucon
M.BOUDAY Gilles

Vice président

Morre
M.CHOPARD Jacques

Membre du bureau

La Vèze
MmeHIRCHI Céline

Membre du bureau

Gennes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1