Syndicat scolaire de Noël-Cerneux - La Chenalotte - Le Barboux

MIS À JOUR LE 14/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252507769
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
22/06/1994
Date d'effet
22/06/1994
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Place René Maillot
25210 Le Barboux
Commune du siège
Le Barboux
Téléphone
03 81 43 82 63
Adresse électronique
syndicatscolaire.nc@gmail.com

Population

1 289Population totale regroupée en vigueur
58,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25148212501480La Chenalotte4563

25

25042212500425Le Barboux4258

25

25425212504252Noël-Cerneux4468

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeNOEL Sidonie

Président

Noël-Cerneux
MmeMONTAVON Isabelle

Vice-président

Le Barboux
M.RONDOT Dominique

Autre délégué

Le Barboux
MmeINGLADA Laure

Autre délégué

Le Barboux
MmeCUCHEROUSSET Élyse

Autre délégué

Le Barboux
MmePARATTE Corinne

Autre délégué

Noël-Cerneux
M.MAINIER Fabrice

Autre délégué

Noël-Cerneux
MmeNICOD Estelle

Autre délégué

Noël-Cerneux
M.COULOUVRAT Dimitri

Autre délégué

La Chenalotte
M.AUBRY Nicolas

Autre délégué

La Chenalotte
M.TSATSAS Christophe

Autre délégué

La Chenalotte
M.PICARD Jérémy

Autre délégué

La Chenalotte

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 22/06/1994

Création d'un groupement

Le 17/04/2025

Arrêté de modification des statuts : siège et financement

Le 22/06/1994

Création de l'EPCI