Syndicat scolaire de Noël-Cerneux - La Chenalotte - Le Barboux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252507769
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/06/1994
Date d'effet
22/06/1994
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25500 Noël-Cerneux
Commune du siège
Noël-Cerneux
Téléphone
03 81 67 01 75
Population
1 261Population totale regroupée en vigueur
57,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CALON Pascal | Président | Le Barboux |
| Mme | NOEL Sidonie | Vice président | Noël-Cerneux |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts
Modification de l'organe délibérant
Modification des coordonnées administratives
Ajouter - retirer - modifier un délégué