SIVU du RP de Cademène - Épeugney - Rurey
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252507876
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/06/1996
Date d'effet
07/06/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue de l'Église
Mairie
25390 Epeugney
Commune du siège
Épeugney
Téléphone
03 81 60 35 03
Adresse électronique
sivu-rpi.cademene@orange.fr
Population
1 038Population totale regroupée en vigueur
32,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | TAUVERON Romuald | Président | Épeugney |
| Mme | POUTHIER Mélanie | 1er Vice-président | Rurey |
| Mme | CLAUDEPIERRE Elise | 2ème Vice-président | Cademène |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
AP modification des statuts