SIVU du RP de Cademène - Épeugney - Rurey

MIS À JOUR LE 22/03/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252507876
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/06/1996
Date d'effet
07/06/1996
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue de l'Église
Mairie
25390 Epeugney
Commune du siège
Épeugney
Téléphone
03 81 60 35 03
Adresse électronique
sivu-rpi.cademene@orange.fr

Population

1 045Population totale regroupée en vigueur
32,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25106212501068Cademène466

25

25220212502207Épeugney5612

25

25511212505119Rurey4367

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DEFRASNE Julien

Président

Rurey
M.DEAU Nicolas

Vice président

Épeugney
M.VERMOT-DESROCHES Gérard

Vice président

Cademène
M.MONNIER Alain

Membre du bureau

Rurey
M.RAVENOT Frédéric

Membre du bureau

Rurey
MmeLARGE Sylvie

Membre du bureau

Rurey
M.AYMONIN Guillaume

Membre du bureau

Épeugney
M.MARTIN David

Membre du bureau

Épeugney
M.TAUVERON Romuald

Membre du bureau

Épeugney
M.WETZEL John

Membre du bureau

Épeugney
M.CLAUDEPIERRE Emilien

Membre du bureau

Cademène
MmeARNOUX Fabienne

Membre du bureau

Cademène
M.ROMINGER Benoît

Membre du bureau

Cademène
MmeGAUTHIER Mégane

Autre délégué

Épeugney

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 07/06/1996

Création d'un groupement