SIVU du RP de Cademène - Épeugney - Rurey
MIS À JOUR LE 22/03/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252507876
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/06/1996
Date d'effet
07/06/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Rue de l'Église
Mairie
25390 Epeugney
Commune du siège
Épeugney
Téléphone
03 81 60 35 03
Adresse électronique
sivu-rpi.cademene@orange.fr
Population
1 045Population totale regroupée en vigueur
32,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
14
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DEFRASNE Julien | Président | Rurey |
M. | DEAU Nicolas | Vice président | Épeugney |
M. | VERMOT-DESROCHES Gérard | Vice président | Cademène |
M. | MONNIER Alain | Membre du bureau | Rurey |
M. | RAVENOT Frédéric | Membre du bureau | Rurey |
Mme | LARGE Sylvie | Membre du bureau | Rurey |
M. | AYMONIN Guillaume | Membre du bureau | Épeugney |
M. | MARTIN David | Membre du bureau | Épeugney |
M. | TAUVERON Romuald | Membre du bureau | Épeugney |
M. | WETZEL John | Membre du bureau | Épeugney |
M. | CLAUDEPIERRE Emilien | Membre du bureau | Cademène |
Mme | ARNOUX Fabienne | Membre du bureau | Cademène |
M. | ROMINGER Benoît | Membre du bureau | Cademène |
Mme | GAUTHIER Mégane | Autre délégué | Épeugney |
Compétences
2
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 07/06/1996
Création d'un groupement
Le 04/08/2006
AP modification des statuts