SIVOS du RPI des 3 Moulins
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Sigle
SRPI
Numéro SIREN
252508007
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
07/07/1997
Date d'effet
07/07/1997
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Place de la Mairie
Mairie déléguée de Routelle
25410 Osselle-Routelle
Commune du siège
Osselle-Routelle
Téléphone
03 81 87 56 01
Adresse électronique
sivosdes3moulins@orange.fr
Population
1 555Population totale regroupée en vigueur
81,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | OLSZAK Anne | Président | Osselle-Routelle |
| M. | ADRIANSEN Jacques | Vice président | Roset-Fluans |
| Mme | GRAPPEY Sandrine | Vice président | Osselle-Routelle |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP modification statutaire RPI des 3 Moulins