SM du musée de plein air des maisons comtoises

MIS À JOUR LE 02/07/2026

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
252508015
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/07/1997
Date d'effet
09/07/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue du Musée
Musée de Plein air des Maisons comtoises
25360 Nancray
Commune du siège
Nancray
Téléphone
03 81 55 29 77
Adresse électronique
musee@maisons-comtoises.org

Population

201 908Population totale regroupée en vigueur
381,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500361CU Grand Besançon Métropole6201 908

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

25

222500019Département du Doubs6

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PERRIGOT Charles

Président

CU Grand Besançon Métropole
MmeLOIZON Béatrix

1er Vice-président

CU Grand Besançon Métropole
M.MONNEUR Franck

2ème Vice-président

CU Grand Besançon Métropole
MmeTHOMAS-MAURIN Frédérique

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.DALLAVALLE Claude

Membre du bureau

Département du Doubs

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 09/07/1997

Création d'un groupement