SM du musée de plein air des maisons comtoises

MIS À JOUR LE 01/10/2020

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
252508015
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
09/07/1997
Date d'effet
09/07/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Rue du Musée
Musée de Plein air des Maisons comtoises
25360 Nancray
Commune du siège
Nancray
Téléphone
03 81 55 29 77
Adresse électronique
musee@maisons-comtoises.org

Population

203 293Population totale regroupée en vigueur
384,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500361CU Grand Besançon Métropole6203 293

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

25

222500019Département du Doubs6

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CONTOZ Pierre

Président

CU Grand Besançon Métropole
M.JASSEY Michel

Vice président

CU Grand Besançon Métropole
M.FAGAUT Ludovic

Vice président

Département du Doubs
M.VUILLEMIN Benoît

Autre délégué

CU Grand Besançon Métropole
M.FIETIER Vincent

Autre délégué

CU Grand Besançon Métropole
MmeCHASSAGNE Aline

Autre délégué

CU Grand Besançon Métropole
M.BOUSSO François

Autre délégué

CU Grand Besançon Métropole
MmeLOIZON Béatrix

Autre délégué

Département du Doubs
M.DALAVALLE Claude

Autre délégué

Département du Doubs
M.VIENET Michel

Autre délégué

Département du Doubs
MmePARENT Anne

Autre délégué

Département du Doubs
M.HOURDOUX Marc

Autre délégué

Département du Doubs

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 09/07/1997

Création d'un groupement