SM de Micropolis

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Sigle
SYMM
Numéro SIREN
252508031
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/06/1997
Date d'effet
30/06/1997
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
3 Boulevard Ouest
Micropolis
25000 Besançon
Commune du siège
Besançon
Adresse électronique
relations-intercommunales@grandbesancon.fr

Adresse et coordonnées administrative

Adresse administrative
2 Mairie de Besançon - Services des relations extérieures Rue Mégevand
25000 Besançon
Téléphone
03 81 61 50 01

Population

203 293Population totale regroupée en vigueur
384,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500361CU Grand Besançon Métropole3203 293

Autres personnes morales de droit public

3

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

21

200053726Région Bourgogne-Franche-Comté3

25

222500019Département du Doubs3

25

130017338Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - Territoire de Belfort1

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LIME Christophe

Président

CU Grand Besançon Métropole
MmeGUYEN Chantal

Vice président

Département du Doubs
M.MAUVEZIN Frédéric

Membre du bureau

Chambre interdépartementale d'agriculture Doubs - Territoire de Belfort
MmeSCHIRES Angelina

Membre du bureau

Région Bourgogne-Franche-Comté

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 30/06/1997

Création d'un groupement

Le 30/04/2024

Le 17/12/2019

Décision SGAR BFC retrait CCI du Doubs de 5 syndicats mixtes