SIVU de l'ensemble sportif de Novillars - Roche
MIS À JOUR LE 15/03/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508122
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/06/1998
Date d'effet
08/06/1998
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Avenue Longeau
Mairie
25220 Novillars
Commune du siège
Novillars
Téléphone
03 81 55 60 45
Adresse électronique
mairie@roche-lez-beaupre.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
2 Mairie Rue de la Gare
25220 Roche-lez-Beaupré
Population
3 572Population totale regroupée en vigueur
510,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
10
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | TISSOT Thierry | Président | Roche-lez-Beaupré |
M. | CAMELOT Dat | Membre du bureau | Novillars |
M. | POURCHET Thomas | Membre du bureau | Novillars |
Mme | BOURGAULT Carine | Membre du bureau | Novillars |
M. | CAPPELLI Mathieu | Membre du bureau | Novillars |
M. | CANO Nicolas | Membre du bureau | Novillars |
M. | TONI Rémy | Membre du bureau | Roche-lez-Beaupré |
Mme | TELLIER Evelyne | Membre du bureau | Roche-lez-Beaupré |
M. | BARDEY Roland | Membre du bureau | Roche-lez-Beaupré |
M. | MORIN Denis | Membre du bureau | Roche-lez-Beaupré |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 08/06/1998
Création d'un groupement