SIVU de l'ensemble sportif de Novillars - Roche
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508122
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/06/1998
Date d'effet
08/06/1998
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Avenue Longeau
Mairie
25220 Novillars
Commune du siège
Novillars
Téléphone
03 81 55 60 45
Adresse électronique
mairie@roche-lez-beaupre.fr
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
2 Rue de la Gare
Mairie
25220 Roche-lez-Beaupré
Population
3 529Population totale regroupée en vigueur
504,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | TISSOT Thierry | Président | Roche-lez-Beaupré |
| M. | POURCHET Thomas | Vice-président | Novillars |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement