Syndicat scolaire BCMOS
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508270
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
24/12/1999
Date d'effet
24/12/1999
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Allée du Parc Piffard
Ecole élémentaire Gustave Courbet
25290 Ornans
Commune du siège
Ornans
Téléphone
03 81 62 10 13
Adresse électronique
syndicat.bcmos@gmail.com
Population
5 096Population totale regroupée en vigueur
77,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BOURNEZ Estelle | Président | Ornans |
| M. | ROY Daniel | Vice-président | Malbrans |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
AP portant modification des statuts du syndicat scolaire BCMOS
AP extension de périmètre et modification statutaire