SM du marais de Saône et du Bassin Versant de la Source d'Arcier

MIS À JOUR LE 10/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Sigle
SMMSBVSA
Numéro SIREN
252508346
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
11/09/2000
Date d'effet
11/09/2000
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue de l'École
25660 La Vèze
Commune du siège
La Vèze
Téléphone
03 81 55 48 75
Adresse électronique
a.delafoy@maraisdesaone.fr

Population

14 592Population totale regroupée en vigueur
87,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500361CU Grand Besançon Métropole512 675

25

242504181CC des Portes du Haut-Doubs21 917

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

25

222500019Département du Doubs4

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FAGAUT Ludovic

Président

Département du Doubs
M.CAYUELA Jean-Michel

Vice président

CU Grand Besançon Métropole
MmeMANZONI Fleur

Vice président

CC des Portes du Haut-Doubs
M.ORY Gilles

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.LIME Christophe

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
MmeGAGLIOLO Lorine

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.VUILLEMIN Benoît

Membre du bureau

CU Grand Besançon Métropole
M.MOREL Jacky

Membre du bureau

CC des Portes du Haut-Doubs
MmeLOIZON Béatrix

Membre du bureau

Département du Doubs
MmeMAILLARD Valérie

Membre du bureau

Département du Doubs
M.DALAVALLE Claude

Membre du bureau

Département du Doubs

Compétences

3

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CU Grand Besançon Métropole

      Chalèze - Fontain - La Chevillotte - La Vèze - Mamirolle - Montfaucon - Morre - Nancray - Saône - Vaire

    • Transfert partiel

      CC des Portes du Haut-Doubs

      Bouclans - Naisey-les-Granges

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CU Grand Besançon Métropole

      Chalèze - Fontain - La Chevillotte - La Vèze - Mamirolle - Montfaucon - Morre - Nancray - Saône - Vaire

    • Transfert partiel

      CC des Portes du Haut-Doubs

      Bouclans - Naisey-les-Granges

  • GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CU Grand Besançon Métropole

      Chalèze - Fontain - La Chevillotte - La Vèze - Mamirolle - Montfaucon - Morre - Nancray - Saône - Vaire

    • Transfert partiel

      CC des Portes du Haut-Doubs

      Bouclans - Naisey-les-Granges

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2