Syndicat de gestion des bâtiments communs à Chazot et Orve
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
252508361
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montbéliard
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
04/01/2001
Date d'effet
04/01/2001
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
25430 Chazot
Commune du siège
Chazot
Téléphone
03 81 86 82 96
Population
176Population totale regroupée en vigueur
17,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | MAGNIN Pascal | Président | Chazot |
| M. | COUR Mathieu | Vice président | Orve |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Extension de compétences vers un EPCI
Election du président et d'u vice-président suite au renouvellement général des conseils municipaux de 2020
Mise à jour/correction
Modification des coordonnées administratives