SIVU de gestion du RPI de l'école d'Amancey Loue Lison

MIS À JOUR LE 03/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
252508387
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
13/02/2001
Date d'effet
13/02/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place de la Mairie
Mairie
25330 Amancey
BP16
Commune du siège
Amancey
Téléphone
03 81 86 61 73
Adresse électronique
mairie.amancey@wanadoo.fr

Population

2 951Population totale regroupée en vigueur
22,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

10

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25015212500151Amancey3742

25

25017212500177Amondans290

25

25070212500706Bolandoz2384

25

25155212501555Cléron2298

25

25199212501993Déservillers2342

25

25223933514473Éternoz-Vallée-du-Lison2353

25

25236212502363Fertans2317

25

25359212503593Malans2156

25

25404212504047Montmahoux295

25

25420212504203Nans-sous-Sainte-Anne2174

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MARECHAL Philippe

Président

Amancey
M.MONNET Serge

Vice président

Amondans
MmeBONSIGNOUR Laëtitia

Membre du bureau

Éternoz-Vallée-du-Lison
M.MARGUET Vincent

Membre du bureau

Montmahoux

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

14

Le 13/02/2001

Création d'un groupement

Le 03/10/2024

AP portant extension des compétences du SIVU de gestion du RPI de l'école d'Amancey Loue Lison et modification statuts

Le 03/10/2024

Le 09/06/2022

AP portant mis à jour des statuts ( art 7 , dépenses su syndicat et contribution des communes )

Le 24/08/2021

AP modifiant le nom du SIVU, la composition du comité et la contribution des membres