Syndicat Mixte Lumière

MIS À JOUR LE 14/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
252508403
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
14/06/2001
Date d'effet
14/06/2001
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
4 Rue Gabriel Plançon
La City
25000 Besançon
Commune du siège
Besançon
Téléphone
03 81 61 50 01
Adresse électronique
gestion.des.syndicats@grandbesancon.fr

Population

203 293Population totale regroupée en vigueur
384,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25056212500565Besançon1123 272

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

25

242500361CU Grand Besançon Métropole4203 293

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

25

222500019Département du Doubs3

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.COUDRY Sébastien

Président

CU Grand Besançon Métropole
MmeZEHAF Marie

Membre du bureau

Besançon
M.ARISTON Bruno

Autre délégué

Département du Doubs

Compétences

1

Autres

  • Réseaux et services locaux de communications électroniques d'initiative publique au sens de l'article L 1425-1 CGCT

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 17/12/2019

Décision SGAR RGBFC autorisant le retrait de la CCI du Doubs de 5 syndicats mixtes au 1er janvier 2020