SI des écoles maternelles et élémentaires de la vallée du Drugeon (SEVAD)

MIS À JOUR LE 28/05/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
252508502
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
24/12/2002
Date d'effet
24/12/2002
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
25560 Bouverans
Commune du siège
Bouverans
Téléphone
03 81 89 71 77

Population

2 616Population totale regroupée en vigueur
34,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25041212500417Bannans3372

25

25085212500854Bouverans3476

25

25100212501001Bulle3511

25

25202212502025Dompierre-les-Tilleuls3297

25

25493212504930La Rivière-Drugeon4960

Délégués

18

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
MmeLONCHAMPT Manon

Président

La Rivière-Drugeon
M.MONNIER Florent

Vice-président

La Rivière-Drugeon
MmeGODIN Adeline

Autre délégué

Dompierre-les-Tilleuls
M.TOTARO Mattéo

Autre délégué

Dompierre-les-Tilleuls
MmeCOUCHARD Maréva

Autre délégué

Dompierre-les-Tilleuls
M.ANDRE Christophe

Autre délégué

Bulle
MmeMOREL Sophie

Autre délégué

Bulle
MmeCLAUDET Cindy

Autre délégué

Bulle
MmeBLANDIN Sylvie

Autre délégué

Bulle
M.GIROD Louis

Autre délégué

Bannans
MmeFAIGNEZ Pascale

Autre délégué

Bannans
MmeMONTOYA Nathalie

Autre délégué

Bannans
MmeMAGNIN Audrey

Autre délégué

Bouverans
M.BAUD Jean-Michel

Autre délégué

Bouverans
MmePIERRE Emmanuelle

Autre délégué

Bouverans
MmeLEFEVRE Stéphanie

Autre délégué

La Rivière-Drugeon
MmeRENAUD Aurélie

Autre délégué

La Rivière-Drugeon
M.GRILLON Yohann

Autre délégué

La Rivière-Drugeon

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

8

Le 24/12/2002

Création d'un groupement

Le 22/07/2020

Le 10/01/2019

Modification de la nature juridique

Le 27/08/2014

Modification des coordonnées administratives